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Bienvenue sur le site des Ateliers du Goût !

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  1. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE
  2. LIENS VERS D’AUTRES SITES
  3. COOKIES
  4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
  5. DROIT APPLICABLE
  6. LOI ANTI-GASPILLAGE

Le site www.les-ateliers-du-gout.fr est la propriété de :

Les Ateliers du Goût SAS, SAS au capital de 3 538 600 € dont le siège social est Section d’Etran 76370 Martin-Eglise
Directeur de la publication : Pascal MAIGNE
Ce site est hébergé par : O2switch

1 – INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

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2 – LIENS VERS D’AUTRES SITES

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3 – COOKIES

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4 -PROPRIETE INTELLECTUELLE

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5 – DROIT APPLICABLE

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6 – LOI ANTI-GASPILLAGE

L’article 62 de la loi anti-gaspillage pour l’économie circulaire (loi AGEC) adoptée le 10 février 2020 prévoit la mise en place d’un identifiant unique pour toutes les entreprises ou entités soumises aux principes de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). À compter du 1er janvier 2022, l’entreprise « Les Ateliers du goût » dispose de l’identifiant unique suivant et généré par l’Agence de la transition écologique (ADEME) : FR211311_01MYCJ.