Mentions légales
Bienvenue sur le site des Ateliers du Goût !
En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.
- INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE
- LIENS VERS D’AUTRES SITES
- COOKIES
- PROPRIETE INTELLECTUELLE
- DROIT APPLICABLE
- LOI ANTI-GASPILLAGE
Le site www.les-ateliers-du-gout.fr est la propriété de :
Les Ateliers du Goût SAS, SAS au capital de 3 538 600 € dont le siège social est Section d’Etran 76370 Martin-Eglise
Directeur de la publication : Pascal MAIGNE
Ce site est hébergé par : O2switch
1 – INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE
Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
Le propriétaire du site fournit des informations à des fins purement informatives. Il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour. Mais aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.
Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde et intentionnelle, le propriétaire du site décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de ce site.
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.
2 – LIENS VERS D’AUTRES SITES
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites, le propriétaire du site a inséré un certain nombre de liens vers des sites tiers. Cependant, il n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur ces sites. La responsabilité du propriétaire de ce site ne saurait donc être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez pu avoir accès.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers ce site. Un tel lien ne pourra être installé sans un accord préalable et écrit du propriétaire de ce site.
3 – COOKIES
Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d’accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Pour connaitre la nature des cookies installés sur ce site, merci de consulter la « Politique d’utilisation des cookies ». Vous y trouverez les informations nécessaires pour vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre navigateur. Pour plus d’informations sur les cookies, merci de consulter le site www.cnil.fr .
4 -PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’accès à ce site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, logos, marques, constituent des œuvres de l’esprit au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation sous forme de représentation, modification, reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Ce site respecte les droits d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
5 – DROIT APPLICABLE
Le site et son contenu sont créés conformément aux droit et règles applicables en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.
6 – LOI ANTI-GASPILLAGE
L’article 62 de la loi anti-gaspillage pour l’économie circulaire (loi AGEC) adoptée le 10 février 2020 prévoit la mise en place d’un identifiant unique pour toutes les entreprises ou entités soumises aux principes de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). À compter du 1er janvier 2022, l’entreprise « Les Ateliers du goût » dispose de l’identifiant unique suivant et généré par l’Agence de la transition écologique (ADEME) : FR211311_01MYCJ.